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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS J. DANIEL ET FILS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ANCIENS ETABLISSEMENTS J. DANIEL ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1280500
Date de dépôt :
27/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1994
Marque figurative de ANCIENS ETABLISSEMENTS J. DANIEL ET FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS J. DANIEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANCIENS ETABLISSEMENTS J. DANIEL ET FILS domicilié(e) 38, rue de Turbigo, PARIS 3ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280500.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 juillet 1994.

ANCIENS ETABLISSEMENTS J. DANIEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DB , DANIEL BOUTIQUE , DANIELA


ANCIENS ETABLISSEMENTS J. DANIEL ET FILS (S.A.) - 38, rue de Turbigo, PARIS 3ème. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Vêtements, chaussures, chapellerie.